Nomenclature dentaire au Maroc : lettres-clés et coefficients
Dans la nomenclature, chaque acte dentaire est coté par une lettre-clé suivie d’un coefficient, par exemple D 15. La base de remboursement de l’acte est le coefficient multiplié par la valeur en dirhams de la lettre-clé. Cette base sert au calcul de l’assurance ; elle ne fixe pas vos honoraires.
La cotation est la partie de la feuille de soins que les assistantes redoutent le plus. Elle obéit pourtant à une règle unique. Une fois cette règle comprise, on lit n’importe quelle cotation.
Une cotation, c’est une lettre et un nombre
La nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) attribue à chaque acte :
- une lettre-clé, qui désigne la famille de l’acte. Les actes de chirurgie dentaire sont cotés avec la lettre D ; la consultation, avec la lettre C ;
- un coefficient, qui exprime l’importance de l’acte par rapport aux autres de la même famille.
« D 15 » se lit donc : un acte dentaire de coefficient 15. Un acte coté D 30 vaut, pour l’assurance, deux fois un acte coté D 15.
De la cotation à la base de remboursement
La lettre-clé a une valeur en dirhams. La base de remboursement de l’acte, c’est-à-dire son tarif de référence, s’obtient par une multiplication :
base de remboursement = coefficient × valeur de la lettre-clé
Avec une lettre-clé à 10 DH, valeur choisie ici pour faciliter le calcul :
| Cotation | Calcul | Base de remboursement |
|---|---|---|
| D 8 | 8 × 10 DH | 80 DH |
| D 15 | 15 × 10 DH | 150 DH |
| D 30 | 30 × 10 DH | 300 DH |
L’assurance applique ensuite son taux à cette base : 70 % dans le régime du secteur privé, 80 % dans celui du secteur public pour les soins bucco-dentaires. Voir le calcul complet du remboursement.
La valeur réelle de chaque lettre-clé est fixée par la tarification nationale de référence, négociée dans les conventions nationales. Elle peut être révisée. Prenez la valeur en vigueur auprès de l’Agence nationale de l’assurance maladie ou de votre Ordre, et non dans un article ou un ancien barème.
La base de remboursement n’est pas votre prix
C’est la confusion la plus répandue. La cotation répond à la question « sur quelle base l’assurance rembourse-t-elle ? ». Vos honoraires répondent à la question « combien le patient paie-t-il ? ». Sur la feuille de soins, ce sont deux colonnes différentes : la cotation et la valeur de la lettre-clé d’un côté, le montant des honoraires de l’autre.
Un cabinet tient donc deux informations par acte : sa cotation, qui ne dépend pas de lui, et son tarif, qu’il fixe.
Trois règles pratiques
- Cotez l’acte réalisé, pas l’acte prévu. Si le plan de traitement change en cours de séance, la feuille suit ce qui a été fait.
- Un acte, une ligne. N’additionnez pas deux coefficients sur une même ligne : chaque acte a sa dent, sa date et sa cotation.
- Gardez un catalogue à jour. La liste de vos actes, avec leur cotation et votre tarif, doit exister à un seul endroit. Recopier un barème à la main à chaque feuille est la première source d’erreurs.
Laisser le logiciel coter
Un logiciel de cabinet dentaire contient ce catalogue : chaque acte y est enregistré avec sa lettre-clé, son coefficient et votre prix. Quand vous posez l’acte sur une dent, la cotation suit. Dans Dentispace, elle est reportée telle quelle sur la feuille de soins CNSS, à côté de vos honoraires.
C’est l’un des points à vérifier quand on choisit un logiciel de cabinet dentaire au Maroc.
Questions fréquentes
Que signifie D 15 sur une feuille de soins ?
D est la lettre-clé des actes de chirurgie dentaire et 15 le coefficient de l’acte. La base de remboursement est 15 fois la valeur en dirhams de la lettre-clé D.
La cotation fixe-t-elle le prix de l’acte ?
Non. Elle fixe la base sur laquelle l’assurance calcule son remboursement. Les honoraires du cabinet sont inscrits dans une autre colonne de la feuille de soins.
Où trouver la valeur en vigueur de la lettre-clé ?
Dans la tarification nationale de référence, auprès de l’Agence nationale de l’assurance maladie, de la CNSS ou de l’Ordre. Elle est fixée par convention et peut être révisée.